- dispositions de rechange
- alternative arrangements
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
dispositions de rechange
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Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren … Wikipédia en Français
Techniques de randonnée équestre de compétition — Pour les articles homonymes, voir TREC. Les techniques de randonnée équestre de compétition (TREC) sont un ensemble d épreuves réunies au sein d une même compétition qui a pour objectif de faire ressortir les qualités d un couple cheval cavalier… … Wikipédia en Français
Utilisation equitable — Utilisation équitable L utilisation équitable (fair dealing ou fair use) est une notion présente dans la législation et la jurisprudence de nombreux pays de droit anglo saxon. Le fair dealing est une notion limitant le champ d application du… … Wikipédia en Français
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ÉTRANGERS ET APATRIDES — Aux termes de l’ordonnance du 2 novembre 1945, toujours en vigueur, sont considérés comme étrangers «tous individus qui n’ont pas la nationalité française, soit qu’ils aient une nationalité étrangère, soit qu’ils n’aient pas de nationalité» (art … Encyclopédie Universelle
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Antiquébécois — Québec Cet article concerne la province canadienne. Pour l article sur la capitale, voir Québec (ville). Pour les autres significations, voir Québec (homonymie). Québec … Wikipédia en Français
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